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P-34.1, r. 1 - Règlement sur l’adoption internationale

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Date d'entrée en vigueur

2012-09-01 Afficher le texte complet à cette date

11. Dès l’arrivée de l’enfant au Québec, le directeur intervient pour s’assurer que l’enfant s’adapte à sa famille adoptive.

D. 1181-87, a. 11.